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La Prévoyance du Travailleur Non Salarié (TNS)

26 novembre 2015

Chimène Chimi, Agent Allianz Cabinet Buisson.
Comprendre les risques couverts et les choix offerts par des contrats de prévoyance pour le Travailleur Non Salarié (TNS)

La Prévoyance couvre les risques de perte de revenus en cas :

- d’Incapacité  : l’arrêt temporaire d’exercer sa profession

- d’Invalidité : l’arrêt définitif d’exercer sa profession (Invalidité totale) ou l’exercice de celle-ci dans des conditions réduites (Invalidité partielle)

- de Décès : capital décès, rente du conjoint rente éducation

- de Maladie : remboursement des soins (mutuelle santé)

Dans le cadre des Régimes Obligatoires les garanties des travailleurs non salariés sont très limitées et varient de façon importante selon chaque profession.

Par exemple, dans le Régime Obligatoire « CIPAV »,Caisse pour les professions libérales, il n’existe pas de garanties en cas d’arrêt de travail.

Il est donc nécessaire de souscrire des garanties complémentaires auprès d’une compagnie d’assurance privée.

Nous souhaitons vous alerter sur quelques points de vigilance pour chacun de ces sujets.

Nous avons le chic, nous assureurs, de présenter les choses avec beaucoup de complexité, alors qu’elles sont finalement plutôt simples.

Voici l'essentiel à savoir.

Dans ce premier « mot d’expert », nous allons traiter de l’incapacité, pour laquelle 5 points de vigilance sont importants à retenir.

1/ Bien évaluer ses besoins financiers  :

Souvent les assurés ont tendance à minimiser leurs besoins mensuels en cas d’arrêt de travail, pensant faire un bon calcul (cotisations moins coûteuses). Or, en cas d’arrêt de travail les charges continuent à courir.

Il est donc important de régler le curseur au bon endroit pour ne pas se retrouver dans une situation délicate avec un contrat d’assurance inadapté.

2/ Privilégier un contrat forfaitaire, plutôt qu’un contrat indemnitaire  :

Dans un contrat forfaitaire le montant des indemnités journalières versées en cas d’arrêt de travail est fixe et correspond au montant de revenus souscrit auprès de la compagnie d’assurance ; vous savez exactement quels seront vos revenus en cas d’arrêt de travail.

Dans le cas d’un contrat indemnitaire par contre, les compagnies d’assurance tiennent compte de vos revenus déclarés de l’année N-1. 
Et si vos revenus de l’année précédant votre arrêt de travail sont moins élevés, vos indemnités journalières seront de ce fait réduites et ne correspondront pas aux revenus espérés compte tenu des cotisations versées à la compagnie d’assurance.

3/ Durées d’indemnisation :

Sur le marché, la durée d’indemnisation est très variable, chaque compagnie d’assurance au travers des contrats qu’elle propose ayant sa propre durée d’indemnisation.

Dans le cadre d’une étude nous pourrions vous démontrer qu’il faut toujours privilégier les contrats qui vous couvrent sur une durée d’indemnisation de 3 ans.

4/ Durée de franchise :

La franchise est la période pendant laquelle vous n’êtes pas indemnisés et où vous devenez, de fait, votre propre assureur en puisant dans votre épargne personnelle.
Nous vous recommandons de privilégier une franchise courte si vous avez peu d’épargne même si la cotisation est plus coûteuse.

A l’inverse votre franchise peut être plus longue et la cotisation moins onéreuse.
Assurez-vous d’avoir assez d’épargne pour couvrir toute la durée de la franchise afin d’éviter de payer des cotisations à perte si l’arrêt de travail est inférieur à la franchise.

Il faut donc trouver le bon compromis entre votre contrat d’assurance et votre épargne disponible.

5/ Les exclusions :

Une exclusion est un risque qui n’est pas accepté par la compagnie d’assurance, et de ce fait ne sera jamais couvert.
Dans certains cas, la compagnie d’assurance peut émettre une exclusion liée à un cumul de pathologies.

6/ Les majorations :

Une majoration est une augmentation du coût de la cotisation pour l’obtention de couverture pour une pathologie particulière.
Dans certains cas la compagnie d’assurance exige une franchise plus longue que pour les autres pathologies.

Conclusion :

Chaque situation est particulière et nous sommes à votre disposition pour répondre à vos questions, et pour un rendez-vous.
Nous mettons à votre service notre expertise pour analyser vos contrats existants, déterminer vos droits acquis dans les régimes obligatoires et vous conseiller pour vous protéger au mieux.

Dans un prochain « mot d’expert » nous vous parlerons des points de vigilance en cas d’invalidité.

Chimène CHIMI - Cabinet BUISSON-ALLIANZ

Tel : 06 22 54 85 94

 


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